[wpseo_breadcrumb]
Mentions légales
Propriétaire :
Le site web www.etendard-la-talaudiere.fr est la propriété de l’étendard de la Talaudière.
l’étendard de la Talaudière
15 rue Jean Brossy
42350 La Talaudière
04 77 53 05 09
Directeur de la publication :
Elisabeth Besson
Editeur :
Création graphique et éditoriale : Elodie Su
Développement et intégration : Cyril Ferret
Rédaction :
Joesph Perreton
Données à caractère personnel :
Conformément à l’article 27 de la loi dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifié aux termes de la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute donnée à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant ici.
La CNIL s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur cnil.fr soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Politique de protection des données Chaque service en ligne limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et s’accompagne d’une information sur :
- Le responsable du traitement et les objectifs du recueil de ces données (finalités)
- La base juridique du traitement de données
- Le caractère obligatoire ou facultatif du recueil des données pour la gestion de votre demande et le rappel des catégories de données traitées
- La source des données (lorsque d’autres données que celles fournies via le service en ligne sont utilisées pour le traitement de votre demande)
- Les catégories de personnes concernées
- Les destinataires des données (uniquement la CNIL en principe, sauf précision lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire)
- La durée de conservation des données
- Les mesures de sécurité (description générale)
- L’existence éventuelle de transferts de données hors de l’Union européenne ou de prises de décision automatisées
- Vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de la CNIL.
Droit d’auteur – copyright :
www.etendard-la-talaudière.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme, qu’en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu.
Toutes reproductions, de tout ou partie de ce site, sont formellement interdites sauf autorisation préalable du directeur de la publication. L’atteinte à quelconque de ses droits est constitutive du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la Propriété intellectuelle) et passible d’un peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 € d’amende.
Hébergement du site
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site Internet : http://www.ovh.com/